Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVILINE GROUPE SOFTCOMPANY
NAVILINE Software, SAS

Numéro de dépôt :
3630220
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
NAVILINE GROUPE SOFTCOMPANY de NAVILINE Software

Présentation de la marque NAVILINE GROUPE SOFTCOMPANY

Déposée le 17 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVILINE Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVILINE GROUPE SOFTCOMPANY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVILINE Software domicilié(e) 5 Avenue de la Porte de Clichy - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 133 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVILINE Software domicilié(e) 5 Avenue de la Porte de Clichy - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVILINE GROUPE SOFTCOMPANY est expirée depuis le 17 février 2019.

NAVILINE Software a également déposé les autres marques suivantes : NaviGate , NS NAVILINE SOFTWARE , Navigate , NaviSave


NAVILINE Software, SAS - 5 Avenue de la Porte de Clichy - 75017 - PARIS - France - SIREN 415133511


NAVILINE Software - 5 Avenue de la Porte de Clichy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.